Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS
PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN

Numéro de dépôt :
3057006
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2010
NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS de PAINS D\'EPICES MULOT ET PETITJEAN

Présentation de la marque NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS

Déposée le 10 octobre 2000 par la société PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN domicilié(e) société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 13, place Bossuet, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils - France.

La marque NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS est expirée depuis le 10 octobre 2010.

PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : , PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN , MULOT & PETITJEAN , ROSE DE VERGY , M MULOT PETITJEAN , LES PETITS MULOTS , CASSIS D'OR , (Marque figurative) , LA MAISON DU PAIN D'EPICES , MP


PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN - société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 13, place Bossuet, 21000 DIJON - France - SIREN 015751530


TMARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Gelées, confitures, compotes, fruits confits, fruits cristallisés ; gelées de fruits, gelées comestibles, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, gingembre (confiture) ; marmelades ; pollen préparé pour l'alimentation. Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; levure, poudre pour faire lever ; ferments pour pâtes, fécules à usage alimentaire ; produits de minoterie ; pâtes et poudres pour gâteaux ; mets à base de farine, fleur de farine, levain ; farines alimentaires, farine de maïs, farine de fèves ; flocons et paillettes de maïs ; sucre candi à usage alimentaire ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; pains d'épices ; glace à rafraîchir ; bonbons au miel ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.